- décharge pleine et entière
- полное освобождение от обязательств
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren … Wikipédia en Français
Tragédie du lac Saint-Jean — La tragédie du lac Saint Jean est le nom donné, au Québec, par les cultivateurs de l endroit à l époque aux événements ayant survenu suite à l érection d un barrage au niveau de la Grande Décharge de la rivière Saguenay à la fin des années 1920.… … Wikipédia en Français
Philippe Gomès — Pour les articles homonymes, voir Gomes. Philippe Gomès Mandats … Wikipédia en Français
réserve — [ rezɛrv ] n. f. • 1342; de réserver I ♦ (Abstrait) Le fait de garder pour l avenir. 1 ♦ Dr. Clause restrictive qu on ajoute afin de ne pas se trouver lié par une obligation. Faire ses réserves : se prémunir contre l interprétation qui pourrait… … Encyclopédie Universelle
réservé — réserve [ rezɛrv ] n. f. • 1342; de réserver I ♦ (Abstrait) Le fait de garder pour l avenir. 1 ♦ Dr. Clause restrictive qu on ajoute afin de ne pas se trouver lié par une obligation. Faire ses réserves : se prémunir contre l interprétation qui… … Encyclopédie Universelle
ANCIEN RÉGIME — L’expression «Ancien Régime», dont le caractère dénigrant ne peut faire de doute, a été popularisée par le célèbre livre d’Alexis de Tocqueville, paru en 1856, L’Ancien Régime et la Révolution. Elle a cependant été utilisée telle quelle dès la… … Encyclopédie Universelle
Grève de Draveil-Villeneuve-Saint-Georges — Une journée sanglante, titre Le Matin du 31 juillet 1908: « On emporte une femme, inondée de sang, qui a reçu un coup de sabre à la figure ». La grève de Draveil et de Villeneuve Saint Georges (département de la … Wikipédia en Français
Signes identitaires de la Nouvelle-Calédonie — Les signes identitaires de la Nouvelle Calédonie sont un ensemble de symboles représentant cette collectivité locale française au statut spécifique. Ils sont prévus par l accord de Nouméa signé entre l État, les anti indépendantistes du… … Wikipédia en Français
La paysannerie dans la Révolution française — Paysannerie dans la Révolution française Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Paysannerie dans la Revolution francaise — Paysannerie dans la Révolution française Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Paysannerie dans la Révolution française — La définition de la paysannerie est, au XVIIIe siècle, encore assez floue. Le paysan, c’est celui qui vit à la campagne, en milieu rural. Sa condition est aussi caractérisée par une activité : le travail de la terre. Dans la société… … Wikipédia en Français